Marque expirée - Marque en non vigueur

SCIENTICAL
ROUSSEL Michel
TOUBOUL André

Numéro de dépôt :
3550767
Date de dépôt :
23/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/01/2018
SCIENTICAL de ROUSSEL Michel

Présentation de la marque SCIENTICAL

Déposée le 23 janvier 2008 par ROUSSEL Michel et TOUBOUL André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SCIENTICAL »

Les déposants sont ROUSSEL Michel domicilié(e) 10, rue des Balsamines,31500 TOULOUSE - 31500 - France et TOUBOUL André domicilié(e) 10, rue de Pugens,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel ROUSSEL domicilié(e) 10, rue des Balsamines,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCIENTICAL est expirée depuis le 23 janvier 2018.

ROUSSEL Michel a également déposé les autres marques suivantes : SCIENCELIB


ROUSSEL Michel - 10, rue des Balsamines,31500 TOULOUSE - 31500 - France

TOUBOUL André - 10, rue de Pugens,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Monsieur Michel ROUSSEL - 10, rue des Balsamines,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, disques compacts numériques, moniteurs (programmes d'ordinateur), publications électroniques (téléchargeables).

Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, publicité, promotion des ventes pour les tiers, publicité en ligne sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, mise à jour de documentation publicitaire, traitement de texte, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, rédaction de textes publicitaires, publicité, service d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux et/ou publicitaires, organisation de concours en matière commerciale et/ou publicitaire, service d'abonnement à des journaux à des tiers, service de revues de presse.

Communication par terminaux d'ordinateur, messagerie électronique, transmission d'informations, d'images et de sons assistée par ordinateur, agence de presse et d'informations (nouvelles), information en matière de télécommunication, information en matière de télécommunication sur réseaux informatiques, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, service de téléconférences, fourniture de forums de discussion sur un réseaux informatique mondial, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, diffusion d'émissions de divertissement ou d'information sur réseaux informatiques, émissions radiophoniques ou télévisées, diffusion de programmes de télévision ou contenus dans des vidéogrammes.

Enseignement, formation pratique (démonstration), exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducation et/ou de divertissement, organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires, enseignement par correspondance ou en ligne, épreuves pédagogiques, information en matière d'éducation et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière d'éducation et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, formation, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, édition et publication de livres et de révues, organisation et conduite de visioconférence en matière culturelle et/ou éducative, services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), organisation et conduite de stages de formation, service de traduction, mise en page autre qu'à buts publicitaires, prêts de livres, rédaction de textes autres que textes publicitaires, divertissement, divertissement télévisé ou radiophonique, organisation et conduite de visioconférence en matière culturelle et/ou éducative, micro-édition.

Programmation pour ordinateurs, élaboration et conception de logiciels, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, hébergement de sites informatiques (sites Web), information en matière technologique et/ou scientifique sur réseaux informatiques, information en matière technologique et/ou scientifique, recherche scientifique et technologique, location de logiciels informatiques, reconstitution de bases de données, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), duplication de programmes informatiques.

Information en matière médicale et pharmaceutique, information en matière médicale et pharmaceutique sur réseaux informatiques, recherche en matière médicale et pharmaceutique.

Information en matière juridique, information en matière juridique sur réseaux informatiques, concession de licence de logiciels (services juridiques).